Plusieurs entrées sont possibles pour travailler sur le thème de la justice aux Archives :

- un atelier pour découvrir le fonctionnement de la justice à la fin du 19^e siècle à travers des affaires jugées en cour d’assises, au tribunal correctionnel et par la justice de paix.

- un atelier « affaire Peytel », pour découvrir l’affaire judiciaire qui défraya la chronique et impliqua Honoré de Balzac en 1839, et juger à nouveau Sébastien Peytel.

-un atelier « affaire Vacher », pour retracer le parcours du célèbre tueur en série surnommé « le Jack l’éventreur du sud-est », et la procédure judiciaire menée par le juge Fourquet pour réussir à confondre le vagabond Joseph Vacher.

La justice au 19^e

Durée : 2h

Objectifs : Comprendre et identifier les différentes instances judiciaires, les acteurs et leurs rôles dans les procédures (particulièrement lors de l’instruction). Découvrir les archives judiciaires conservées dans l’Ain. Réinvestir ses connaissances à l’aide d’un jeu.

Déroulement de l’atelier :

1. Présentation du fonctionnement général de la justice à la fin du 19^e siècle et du vocabulaire spécifique au domaine.
2. Par groupe, les élèves étudient des affaires issues de l’une des 3 juridictions proposées (cour d’assises, tribunal correctionnel, justice de paix). A l’aide d’un tableau, ils identifient les personnels judiciaires impliqués, leurs fonctions, leurs rôles.
3. Autour de plateaux de jeux, les élèves doivent repositionner des cartes « magistrats », « personnages », « affaires », « peines », « actions ».

« Affaire Peytel »

Durée : 2h

Objectifs : découvrir l’affaire Peytel, son retentissement, sa complexité (poids de l’opinion publique, opposition entre parisiens et provinciaux, etc.), et aborder la difficulté à rendre un jugement. Se mettre dans la peau des experts procédant à l’instruction puis dans celle d’un juré de cour d’Assises en jugeant à nouveau Sébastien Peytel.

Déroulement de l’atelier :

1. Lecture de l’acte d’accusation contre Sébastien Peytel, notaire de Belley.
2. Par groupe d’ « experts » (en balistique, en scène de crime, en profil psychologique, etc.), les élèves étudient les pièces de procédure. Ils remplissent un questionnaire d’analyse des différentes archives.
3. Par groupe, les élèves, tout comme les jurés, se mettent d’accord et remplissent leur verdict relatif à la culpabilité de Peytel.
4. Tour de tables et annonces des différents verdicts prononcés.
5. Annonce du verdict de 1839, discussions, échanges.

« Affaire Vacher »

Durée : 2h

Objectifs : Découvrir la célèbre affaire Vacher, criminel considéré comme le premier tueur en série français. Comprendre la procédure d’instruction menée par le Juge Fourquet et son caractère novateur. Aborder l’enjeu de cette affaire : la question de la responsabilité pénale.

1. Présentation de l’affaire Vacher, de sa renommée, du contexte de l’époque, des archives judicaires, du rôle du juge d’instruction. Visionnage d’extraits d’un documentaire sur l’affaire.
2. Etude de documents de la procédure d’instruction (réouverture du dossier pour le crime de Bénonces, l’enquête du juge Fourquet et les outils employés durant l’instruction, la relation juge/prévenu, les singularités de l’affaire).
3. Etude de la résonnance actuelle de l’affaire Vacher (articles de presse), avec la question de la responsabilité pénale des criminels atteints de troubles psychiques.